MENTIONS LEGALES

1- Editeur

Le site Qiriness France (ci-après dénommé le « Site ») est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet à l'adresse www.qiriness.com.

Il est ouvert à tout utilisateur de ce réseau (ci-après dénommé « Utilisateur »).

Il est édité par la société QIRINESS (ci-après dénommée « QIRINESS »), S.A.S au capital de 139.990 euros, dont le siège social est située au 33 avenue de Wagram, 75017 PARIS, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 448 995 274.

N° de TVA : FR 87 448 995 274

Qiriness est joignable par téléphone au 0 811 701 748 (prix d’un appel local + 0,06€/HT/min) du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00 ou par email à l’adresse contact@qiriness.com

2- Hébergeur

Il est hébergé par la société 772424.com - E-commerce Hosting dont le siège social est :
772424.com SAS – Chemin Petit Cabri – Le Tholonet – 13100 Aix-en-Provence - FRANCE
772424.com:  www.772424.com

3- Propriété Intellectuelle

Qiriness et ses logos ainsi que toutes les autres marques utilisées dans le Site sont la propriété intellectuelle enregistrée de QIRINESS, sauf indication contraire.

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent Site et tous les éléments, marques, dessins, modèles, photographies, textes, illustrations, logos, séquences animées ou non, sonores ou non, graphiques etc. se trouvant dans le présent site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive de QIRINESS, celle-ci ne concédant aucune licence ni aucun autre droit que celui de consulter le Site. La reproduction, la représentation ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information et de commande des produits disponibles sur le site pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Ni le Site (en tout ou partie), ni son contenu, ni les marques ne peuvent être utilisés, reproduits, dupliqués, copiés, vendus, revendus, rendus accessibles, modifiés ou exploités de toute autre manière, en tout ou partie, pour quelque finalité que ce soit sauf autorisation préalable et écrite de QIRINESS.

Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon.

4- Utilisation et modification du site

QIRINESS s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu'à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d'ordre technique, l'accès au Site pourra être interrompu.

QIRINESS se réserve le droit de modifier ou de corriger à tout moment et sans préavis le contenu des documents publiés sur le Site, notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d'améliorer la consultation du Site par l'Utilisateur.

QIRINESS s'efforce de mettre à jour le contenu du Site, d’assurer sa fiabilité et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes.

5- Liens

>Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l'Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que QIRINESS n’est matériellement pas en mesure de vérifier tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et se trouve dans l’impossibilité matérielle de garantir le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ces sites et sur l'utilisation qui en est faite par l'Utilisateur. Le recours à ces sites par l'Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation expresse, écrite et préalable de QIRINESS. 

Pour toute demande d'autorisation, contactez QIRINESS. 

6- Loi Applicable – Juridiction

Les présentes conditions d'utilisation et les mentions légales du Site sont soumises au droit français.

L’Utilisateur qui choisit d'utiliser le Site le fait à sa propre initiative et est responsable de se conformer aux législations et réglementations locales. 

Tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la rupture du contrat conclu entre QIRINESS et l’Utilisateur sera de la compétence exclusive des tribunaux français.